Economie

Nouveau record des recettes douanières

Par Khadija MASMOUDI | Edition N°:5429 Le 10/01/2019 | Partager
Elles dépassent le seuil des 100 milliards de DH
Croisement des données, brigade contre la contrebande… le tour de vis à la fraude
recettes_douanes_029.jpg

Les recettes collectées par la Douane sont en hausse. A eux seuls, les droits de douane ont pris 12,58%. La redevance du gazoduc a également progressé de 51% s'établissant à 1,5 milliard de DH

Avec les recettes exceptionnelles réalisées par la Douane, le Trésor fait le plein. Plus de 100 milliards de DH nets collectés à fin 2018 en hausse de plus de 6%.  Ce qui représente deux fois la croissance du PIB, laquelle ne devrait pas dépasser 3% du PIB selon les dernières prévisions du Haut-commissariat au plan.

Sur cette «cagnotte», 94,5 milliards de DH vont au budget général de l'Etat, 5,6 milliards aux comptes spéciaux du Trésor et 672 millions à d'autres organismes. La Douane a également procédé à des remboursements, restitutions et dégrèvements au titre des droits de douane, de la TIC et de la TVA d'un montant de 770,68 millions de DH.

tic_029.jpg

La TIC sur les produits énergétiques et sur le tabac a assuré respectivement 15,7 milliards et 10,8 milliards de DH au Trésor

Le changement phare intervenu l'année dernière n'est autre que la hausse de la TIC sur le tabac. Celle-ci a assuré  un nouveau record en termes de recettes sur ce produit: 10,8 milliards de DH à fin décembre 2018.

Le changement de la fiscalité sur le tabac se poursuivra cette année aussi puisqu'une nouvelle augmentation de la TIC est appliquée depuis le 1er janvier. En principe, le poids minimum de la fiscalité sur ce produit passe de 53,6% à 58%.  Les boissons à base de sucre trinquent aussi avec le relèvement de 50% de la TIC dans un contexte de baisse des ventes.

L'année dernière, les recettes générées par les droits de douane (en particulier les droits d'importations) et la TVA à l'import ont évolué respectivement de 12,58% et 6,34%. La redevance du gazoduc est également sur un trend haussier: elle a rapporté 1,5 milliard de DH contre 1 milliard l'année dernière.

Ces résultats  sont à mettre en partie sur le compte de l'effort de contrôle effectué par les équipes de Nabyl Lakhdar, directeur général de l'Administration de la douane et des impôts indirects. La brigade nationale de lutte contre la contrebande a été mise en place l'année dernière. Elle intervient sur tout le territoire et soutient le dispositif de lutte contre la fraude, la contrebande et le trafic illicite des stupéfiants. Elle a jusque-là effectué plusieurs saisies de marchandises allant des céréales aux boîtes de conserves. 

comptes_speciaux_tresor_029.jpg

Sur les 5,6 milliards de DH reversés aux comptes spéciaux du Trésor, 2,4 milliards de DH sont affectés au Fonds spécial routier

L'effort vient aussi de la cellule nationale de ciblage. Celle-ci travaille uniquement sur les bases de données, ce qui permet des croisements de fichiers et l'identification des incohérences. Ces contrôles a posteriori ont assuré des redressements importants.

La douane poursuit aussi la lutte contre la sous-facturation et la minoration de la valeur en douane. Chaque année, ces redressements assurent des recettes supplémentaires au Trésor. «Nous avons  également accéléré le traitement des dossiers litigieux dont certains remontent parfois à 10 ans. Nous avons préféré les arrangements au lieu de passer par des procès», explique Lakhdar.

Au mois de décembre dernier, la Douane a déclenché une  enquête sur un possible trafic aux royalties que versent les commerces franchisés à leurs partenaires étrangers et certains importateurs. L’objectif de l’enquête est de traquer une éventuelle fraude sur l’assiette de droits de douane et de la TVA (Cf. L'Economiste n°: 5419 du 25/12/2018).

A côté de ce tour de vis, la Douane a basculé au tout digital facilitant ainsi la tâche aux transitaires et opérateurs. Cette dématérialisation réduit les risques d’erreurs et d’irrégularités.

Khadija MASMOUDI

 

  • SUIVEZ-NOUS:

  • Assabah
  • Atlantic Radio
  • Eco-Medias
  • Ecoprint
  • Esjc