Analyse
Lutte contre l’évasion fiscale: Le Maroc réussit les premiers tests

Lutte contre l’évasion fiscale: Le Maroc réussit les premiers tests

Le 07/11/17 - 15:11 Par Hassan EL ARIF

Depuis son adhésion au Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales de l’OCDE, le Maroc a franchi avec succès deux examens sur la conformité de sa législation fiscale mise sur le terrain. Le premier a porté...

Lutte contre l’évasion fiscale: Fatca, la tempête venue de Washington

Lutte contre l’évasion fiscale: Fatca, la tempête venue de Washington

Le 07/11/17 - 15:11 Par Hassan EL ARIF

Après plusieurs mois de tractations, le Maroc et les Etats-Unis ont trouvé un compromis sur le déploiement de la loi Fatca (Foreign Account Tax Compliance Act). Cette loi américaine de nature extraterritoriale oblige tous les Etats à communiquer au...

Lutte contre l’évasion fiscale: Le premier vrai choc de la transparence

Lutte contre l’évasion fiscale: Le premier vrai choc de la transparence

Le 07/11/17 - 15:11 Par Hassan EL ARIF

Sous la pression du mouvement international de la lutte contre l’évasion fiscale, le Maroc durcit sa législation. Le projet de loi de finances institue de nouvelles dispositions en matière de droit de communication et d’échange d’informations à des...

Licenciement: Grand besoin d’information juridique chez les entreprises

Le 03/11/17 - 15:11 Par Faiçal FAQUIHI

Le licenciement intéresse de très près employeurs et employés. Pour preuve, la récente circulaire du Ministère de l’Emploi pour clarifier l’article 62 du Code du travail. Ce document a d’ailleurs poussé la Chambre française de Commerce et de l’...

Licenciement: Les pièges à éviter dans l’audition d’un salarié

Licenciement: Les pièges à éviter dans l’audition d’un salarié

Le 03/11/17 - 15:11 Par Faiçal FAQUIHI

13 ans après son entrée en vigueur, le Code du travail suscite toujours un vif débat. Le cas du licenciement est emblématique. La loi exige un délai de 8 jours pour convoquer le salarié à une procédure disciplinaire (voir ci-dessous). Chaque détail...

CO2: Triste record jamais atteint dans le monde

CO2: Triste record jamais atteint dans le monde

Le 31/10/17 - 15:10 Par Fatim-Zahra TOHRY

Les concentrations atmosphériques de dioxyde de carbone (CO2) ont augmenté à un rythme record en 2016. Elles ont atteint le niveau le plus élevé depuis 800.000 ans, selon le Bulletin de l'Organisation météorologique mondiale (OMM), sur les gaz...

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