Justice

Spoliation foncière: Les victimes demandent une audience royale

Le 11/05/17 - 19:05 Par Faiçal FAQUIHI

Lors de son récent voyage aux Etats-Unis, le Souverain a été sollicité par l’une des victimes de la spoliation foncière, Ali Kimia Daoui Ben Driss. Ce quadragénaire qui réside à Miami a d’abord vivement remercié le Roi pour la cinglante lettre...

Spoliation immobilière: Les propriétaires alertés via SMS dès le 22 mai

Spoliation immobilière: Les propriétaires alertés via SMS dès le 22 mai

Le 10/05/17 - 15:05 Par Faiçal FAQUIHI

Le nouveau ministre de la Justice, Mohamed Aujjar, a un dossier chaud entre les mains: la spoliation foncière. La task force créée à la veille de la sévère lettre royale adressée fin 2016 à l’ancien ministre, Mustapha Ramid, a tenu sa 4e réunion...

Conseil supérieur du pouvoir judiciaire: La nouvelle machine en marche

Le 27/04/17 - 12:04 Par Mohamed CHAOUI

Dès la première réunion du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, Mustapha Farès, le président délégué, a brossé les contours du travail qui attend cette institution constitutionnelle. Après son installation par le Souverain le 6 avril dernier,...

Erreur judiciaire A qui doivent s’adresser les victimes?

Le 22/04/17 - 11:04 Par Faiçal FAQUIHI

Dans le monde judiciaire, le débat bat son plein sur l’erreur judiciaire. Les positions semblent d’autant plus tranchées qu’aucune loi spéciale n’en fixe les modalités d’application. Or, ce nouveau droit de réparation a été reconnu aux victimes par...

Six mois pour lancer le nouveau parquet national

Le 13/04/17 - 21:04 Par Faiçal FAQUIHI

Une audience solennelle s’est tenue le 11 avril 2017 à la Cour de cassation. Son nouveau procureur général, M’hamed Abdennabaoui, a pris officiellement ses fonctions. Sa cérémonie d’investiture intervient cinq jours après sa nomination par le...

Conseil supérieur du pouvoir judiciaire: Des dossiers urgents pour un premier mandat

Le 10/04/17 - 20:04 Par Faiçal FAQUIHI

Le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire prend officiellement ses fonctions. Plusieurs dossiers attendent ses 20 membres. Ils devront d’abord élaborer un nouveau règlement intérieur pour le Conseil et le faire valider par la Cour constitutionnelle...

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