Economie

TIR: Fini les dépôts physiques des déclarations à la Douane

Par Khadija MASMOUDI | Edition N°:5248 Le 10/04/2018 | Partager
L’admission et l’exportation temporaires s’effectueront à travers le système Badr
La nouvelle procédure est en phase de test
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Les déclarations d’admission et d’exportation temporaires s’effectueront via le système Badr à partir du 2 mai. Une période transitoire sera accordée aux opérateurs (Ph. L’Economiste)

Les transports internationaux routiers (TIR) auront droit à un circuit informatisé des déclarations d’admission et d’exportation temporaires des véhicules, soit les fameuses D17 et D20.  Des documents facturés entre 500 et 3.000 DH pendant une certaine période et à l’origine d’un bras de fer, il y a quelques mois, avec la Douane qui avait fini par céder aux doléances des transporteurs.

La Douane va lancer les tests au cours de ce mois d’avril avec un groupe pilote d’opérateurs. La généralisation de la procédure sera effective à partir du mercredi 2 mai. Mais en parallèle, la procédure manuelle sera maintenue pour une période transitoire de 3 mois à l’issue de laquelle elle sera définitivement abandonnée.

Durant cette transition, des mesures d’accompagnement seront assurées par l’administration de la Douane: un guide retraçant le mode opératoire d’utilisation du module informatique de gestion des déclarations et des séances de formation en plus d’une période transitoire de grâce en matière de contentieux.

Cette procédure informatisée de déclaration D17/D20 vise les transporteurs établis au Maroc pour les opérations d’exportation temporaire de leurs véhicules à usage commercial immatriculés au Maroc ainsi que l’admission temporaire des véhicules immatriculés à l’étranger.

«Ce système permettra non seulement de gagner du temps, mais aussi de réduire les coûts. La population des chauffeurs sera également mieux cernée et, à terme, les transporteurs pourraient bénéficier de la catégorisation», souligne Najib Benhaddou, directeur de l’Association marocaine de transport routier international et logistique.

Pour accéder à la procédure informatisée, l’opérateur devra introduire les informations sur l’entreprise au niveau du système Badr. Le recours aux services d’un transitaire agréé en douane doit être formalisé par un mandat. L’agrément est accordé par la direction régionale du ressort de l’opérateur dans un délai maximum de quinze jours.

Avant la souscription de la première déclaration informatisée D17 ou D20, le transporteur agréé doit livrer un certain nombre d’informations au système Badr. Certaines sont relatives au parc véhicules (marque, type et modèle, date de 1re mise en circulation, poids à vide, etc.), d’autres sont relatives aux conducteurs.

«Les données doivent être mises à jour en permanence afin d’éviter tout blocage d’accès au système informatique Badr», avertit la Douane. A chaque opération d’admission ou d’exportation temporaire de véhicules à usage commercial, les transporteurs agréés seront tenus de souscrire et de signer électroniquement une déclaration simplifiée sous les codes régimes «009» pour l’admission temporaire et «900» pour l’exportation temporaire.

 

 

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