Analyse

Contrefaçon: Opération coup de poing à «Korea»

Par Hassan EL ARIF | Edition N°:5231 Le 16/03/2018 | Partager
Les marchands résistent par tous les moyens
Les conseillers en propriété industrielle débordés par le volume du fléau

C’est une affaire à tout le moins surréaliste. Plusieurs dizaines de personnes ont manifesté, mercredi 14 mars, au quartier Korea à Casablanca et des dizaines de magasins ont baissé leurs rideaux en signe de protestation. A l’origine de ce mouvement, une opération de contrôle et de saisie de marchandises de contrefaçon menée par les autorités.

Ces opérations sont ordonnée par le parquet général à la demande d’un conseiller en propriété industrielle agissant pour le compte d’une grande marque internationale. Selon la plainte déposée auprès du procureur général, la procédure a été déclenchée suite à la demande du propriétaire de la marque qui fait état de fabrication d’articles contrefaits et falsifiés par un atelier à Korea.

La profession de conseiller en propriété industrielle est réglementée par la loi 97-17. Le conseil à l’origine de la requête ayant entraîné l’action de la Gendarmerie à Korea agit pour le compte d’une quarantaine de marques internationales. Un portefeuille représentant plusieurs secteurs : textile, cosmétique, pièces de rechange et médicaments et dont il n’a pas le droit de divulguer le nom pour des considérations de confidentialité. Au total, une dizaine de cabinets spécialisés dans le conseil en propriété industrielle exercent au Maroc.

Leur mission consiste à défendre les intérêts des détenteurs de droits internationaux, auxquels nous sommes liés sur la base d’un mandat officiel, appelé pouvoir, légalisé auprès des représentations diplomatiques marocaines à l’étranger. Munis de ce mandat, les conseillers déposent une suspension douanière pour demander la surveillance des importations et des exportations des produits estampillés d’une marque protégée et susceptibles d’être contrefaits.

Chaque fois que les douaniers soupçonnent un produit, ils alertent les mandataires concernés qui doivent statuer dans un délai de 10 jours ouvrables si un article est contrefait ou conforme. Les produits sont analysés soit au Maroc, soit à l’étranger.
Les conseillers en propriété industrielle bénéficient régulièrement d’actions de formation dispensées par les détenteurs des marques. L’objectif étant de leur permettre de mieux les protéger.

Logique industrielle

Au quartier Korea, Derb Ghallef, Route Mediouna, Derb Soltane, Garage Allal..., des dizaines d’ateliers se spécialisent dans la fabrication, entre autres, d’articles de textile contrefaits.
Les fabricants et les marchands de ces produits sont convaincus de leur bon droit. Certains brandissent même des pancartes où ils traitent le conseiller des marques d’escroc ne détenant aucun mandat des marques en question. D’autres sont allés plus loin en proférant des menaces et en diffusant ses photos et celles de sa famille sur les réseaux sociaux.
Mandataire et fabricants ont tous fait appel aux services d’un avocat pour les défendre. Le premier pour avoir reçu des menaces. Les seconds pour protester contre «les exactions» du conseiller en propriété industrielle, selon les termes de la note rédigée par leur avocat. Les commerçants s’interrogent également sur la recrudescence des contrôles dont ils font l’objet depuis quelque temps alors qu’ils ont toujours «travaillé ainsi depuis plusieurs années». Quand une pratique illégale est tolérée trop longtemps, elle finit par devenir un acquis.

 

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